Marque expirée - Marque en non vigueur

LIVOL LA LIBERTE RETROUVEE! L'EAU DOUCE A VOLONTE
2M SAS

Numéro de dépôt :
95599269
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2015

Présentation de la marque LIVOL LA LIBERTE RETROUVEE! L'EAU DOUCE A VOLONTE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVOL LA LIBERTE RETROUVEE! L'EAU DOUCE A VOLONTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M domicilié(e) 8. AV. PRAT GIMONT,31130 BALMA (dossier no 2300269) - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 517 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste 2M domicilié(e) 8 AV. PRAT GIMONT,31130 BALMA (dossier no 2300269) - 31130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIVOL LA LIBERTE RETROUVEE! L'EAU DOUCE A VOLONTE est expirée depuis le 23 novembre 2015.

2M a également déposé les autres marques suivantes : RSE Agence immobilière , Les garçons naissent dans les choux , MeReSSe macarons , GALERIE LE SOLEIL SUR LA PLACE , O' , BIX WWW.RE , O'TOIT , Les Filles NAISSENT Dans les ROSES


2M SAS - 8. AV. PRAT GIMONT,31130 BALMA (dossier no 2300269) - 31130 - France - SIREN 329517544


Ste 2M - 8 AV. PRAT GIMONT,31130 BALMA (dossier no 2300269) - 31130 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300269 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Appareils et instruments nautiques Installation pour la purification et la désalinisation de l'eau Véhicules de locomotion par mer

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.